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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise
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BISCUITERIE COMTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE COMTOISE
SARL Biscuiterie Comtoise

Numéro de dépôt :
3055554
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2010
BISCUITERIE COMTOISE de Biscuiterie Comtoise

Présentation de la marque BISCUITERIE COMTOISE

Déposée le 26 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise domicilié(e) Z.A les Rives du Doubs, 25700 VALENTIGNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 483 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BILLIOTTE Franck - France.

La marque BISCUITERIE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE COMTOISE est expirée depuis le 26 septembre 2010.

Biscuiterie Comtoise a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DES DUCS , LE CROQUET COMTOIS , BISCUITS BILLIOTTE , BILLIOTTE 1897 , BISCUITERIE BILLIOTTE , Biscuiterie d'Antan Billiotte , BISCUITERIE COMTOISE , BILLOTTE 1897


SARL Biscuiterie Comtoise - Z.A les Rives du Doubs, 25700 VALENTIGNEY - France - SIREN 432483188


MR BILLIOTTE Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Biscottes, biscuits, pâtisserie de conservation.